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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCMOD
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MINOIX du Périgord
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOIX du Périgord
CHOCMOD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
99807980
Date de dépôt :
10/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2009

Présentation de la marque MINOIX du Périgord

Déposée le 10 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CHOCMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINOIX du Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCMOD domicilié(e) 1, AVENUE DE FLANDRES, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 748 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCMOD SA - France.

La marque MINOIX du Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOIX du Périgord est expirée depuis le 10 août 2009.

CHOCMOD a également déposé les autres marques suivantes : STEL CHOC , MINOIX DU PERIGORD , CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 , CHOCMOD , GELISWEET , BONCOLA


CHOCMOD (SOCIETE ANONYME) - 1, AVENUE DE FLANDRES, 59223 RONCQ - France - SIREN 321748667


CHOCMOD SA - France


Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397734 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Confiserie, chocolaterie à savoir noix du Périgord enrobée de chocolat. Noix du Périgord.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.